LEGISLATION DU TRAVAIL

(aujourd'hui, le blog reprend quelques éléments de l'étude sur le temps de travail)

Nous proposions en 90 un sommaire qui pourrait permettre de construire soi-même son savoir, (en discutant, bien sûr, avec ses collègues et amis).

1. LE SALAIRE

  1.1 Situation historique du salariat dans différents pays

  1.2 Définitions; 1.2.1 salaire; 1.2.2 marché de l'emploi

  1.3 le budget familial

  1.4 Salaire et temps; 1.4.1 congés payés; 1.4.2 12 h, 8 h, 40 h, 39 h, etc.; 1.4.3 congés-            formation; 1.4.4 principe des retraites et pré-retraites; 1.4.5 temps "partiel", "annuel"...

  1.5 Salaire et qualification; 1.5.1 salaire et formation professionnelle

  1.6 Salaire et "productivité"; 1.6.1 abattements

  1.7 Salaire "social"; 1.7.1 prestations; 1.7.2 cotisations; 1.7.3 indemnités; 1.7.4 zones

2. LA QUALIFICATION PROFESSIONNELLE

  2.1 La formation professionnelle à travers l'Histoire

  2.2 Education nationale, formation professionnelle, service public

  2.3 formation permanente; 2.3.1 "mobilité"; 2.3.2 progrès technologiques, recyclages;

  2.3.3 renégociation des qualifications à l'occasion des nouvelles technologies

  2.4 vente de la qualification; 2.4.1 plein emploi; 2.4.2 primes; 2.4.3 diplômes; 2.4.4             protection de l'invention; les brevets

3. LES INSTITUTIONS DANS LE MONDE DU TRAVAIL

  3.1 Syndicats ouvriers; la section syndicale d'entreprise

  3.2 syndicats ouvriers, syndicat patronal : structures, ressources

  3.3 l'Unité ouvrière : scissions et réunifications

  3.4 les élus; 3.4.1 le délégué; 3.4.2 le CE; 3.4.3 CHSCT; 3.4.4 prud'hommes; 3.4.5    CES; 3.4.6 CAP; 3.4.7 Commission-Formation et Plan de Formation de l'Entreprise

  3.5 La Convention collective, forme moderne et développée du contrat de travail

  3.6 L'embauche : du BMO à l'ANPE; 3.6.1 location de main d'œuvre; le travail             temporaire et précaire

  3.7 cessation du travail; 3.7.1 chômage partiel, total; 3.7.2 chômage et HS; 3.7.3 grève;   3.7.4 lock-out; 3.7.5 chômage et licenciement pour "motif économique"; nouveaux

  droits 3.7.6 femmes rech. 1er emploi; 3.7.7 femmes désirant retravailler; 3.7.8 probl.             16-18             ans : PAIO; Mission locale

  3.8 travail en temps de guerre: affectation spéciale; loi martiale !; 3.8.1 écoles             techniques de l'armée et engagement

  3.9 TUC, SIVP, petits boulots; tout petits boulots, etc. (Note 1994 : CIP !)

4. LE SALAIRE SOCIAL

  4.1 Origine : les Caisses ouvrières

  4.2 Assurances couvrant des risques; 4.2.1 définition de la maladie professionnelle

  4.3 Vieillesse et retraites; 4.4 prestations familiales;

  4.5 Principes de la loi de sécurité sociale de 1945

  4.6 Accidents et maladie; 4.7 la Mutualité; 4.8 cotisations ouvrières; patronales

  4.8.1 exemple de cotisations patronales : taxe d'apprentissage, GIMPLOS...

5. ANNEXES (doc personnelle, tableaux, enquêtes) Exemple : un bilan récent d'une entreprise nationalisée. Taxe d'apprentissage, taxe de FP et enseignement technique. Schéma de fonctionnement d'un budget (Etat, Collectivités locales). 36 et 68 : Matignon et Grenelle

Décembre 84 : la "flexibilité". Le bilan social d'une entreprise, etc.

On peut utiliser ce sommaire en partant :

1 - de son expérience (stage, école, travail) 2 - des publications syndicales (VO, etc.)